Marque enregistrée - Marque en vigueur

Huilerie Vernoilaise
Monsieur François Delepoulle

Numéro de dépôt :
4409301
Date de dépôt :
30/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2027
Huilerie Vernoilaise de François Delepoulle

Présentation de la marque Huilerie Vernoilaise

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2017 par monsieur François Delepoulle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Huilerie Vernoilaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est monsieur François Delepoulle domicilié(e) ZA des Doués - 49390 - Vernoil-le-Fourrier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Huilerie Vernoilaise, Monsieur François Delepoulle domicilié(e) ZA des Doués - 49390 - Vernoil-le-Fourrier - France.

La marque Huilerie Vernoilaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Huilerie Vernoilaise arrivera à expiration en date du 30 novembre 2027.

François Delepoulle a également déposé les autres marques suivantes : LMH LES MAÎTRES HUILIERS France


Monsieur François Delepoulle - ZA des Doués - 49390 - Vernoil-le-Fourrier - France


Huilerie Vernoilaise, Monsieur François Delepoulle - ZA des Doués - 49390 - Vernoil-le-Fourrier - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Huiles essentielles ; cosmétiques ;

Huiles à usage alimentaire ;

Sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices.